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Les CG déterminent les conditions dans lesquelles les Services présentés sur le Support sont proposés à tout Utilisateur. Accès au Service et au réseau Internet mobile. Ces équipements sont à la charge exclusive des Utilisateurs, de même que les frais de communication induits par leur utilisation. Les prix. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du Service à la date prévue par la réglementation. Les moyens de paiement. Article 4 — Utilisation des Services. Son identification sur le Support se fera via son numéro de téléphone. Article 5 — Responsabilité de MP. MP fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes CGV, la responsabilité de MP ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants :. Livret SfrMP pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou totale. Article 6 — Durée et Résiliation. Article 7 — Droit de propriété intellectuelle. Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires, des marques citées sur le Support et dans son contenu, autre que celle consentie au titre des présentes, est strictement interdite. Article 9 — Réclamations. Article 10 — Convention entre les Parties. Les présentes CG sont soumis au droit ivoirien. Genres musicaux. Coupé Décalé. Enjaillement de tympan. Radio Clips Actus. Choisissez votre style! Infos éditeur et service client. Conditions générales de vente. Selon les cas, soit il sera redirigé vers la page de paiement de son Opérateur, soit il lui sera demandé de choisir son Opérateur. Il lui est alors proposé de lui envoyer ses identifiants par email ou par SMS. La livraison des Contenus s'effectue par voie électronique via le réseau Internet ou sur les réseaux des Opérateurs de télécommunications. Elle n'aura lieu qu'en France Métropolitaine y compris la Corse. En conséquence, les mineurs doivent obtenir l'autorisation de leurs parents ou des personnes détenant l'autorité parentale sur le mineuravant de télécharger ou commander les Contenus présentés sur ce Site. Ils sont exprimés toutes taxes comprises TTC. Article 5 — Responsabilité de DVE 5. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Si une ou plusieurs stipulations des CG sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Article 11 — Litiges. Les présentes CG sont soumises au droit français. Médiation des litiges de la consommation :. Prise de commande et paiement. Il doit alors suivre les instructions mentionnées sur la page et cliquer sur télécharger pour valider sa demande. Une fois son abonnement validé, quel que soit le mode de facturation choisi, le Client recevra un email de la part de la Société lui récapitulant ses identifiants et mot de passe pour accéder à sa zone membre sur le Site. Paiement sur votre carte bancaire. Clients Orange, cliquez ici. Offre carte bancaire : cliquez ici. Accéder à mon compte. Article 2 — Caractéristiques essentielles et accès au Service. Genres musicaux. Clips Actus. Choisissez votre style! Infos éditeur et service client. Article 1 — Objet Les CG déterminent les conditions dans lesquelles les Services présentés sur le Support sont proposés à tout Utilisateur. Article 5 — Responsabilité de MP 5. Article 6 — Durée et Résiliation 6. Article 11 — Litiges Les présentes CG sont soumis au droit sénégalais. Conditions générales de vente. ![]() Article 5 — Responsabilité de DVE 5. Utilisation du site DVE fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. DVE se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès aux Services pour des travaux d'entretien et de réparation du Site. Article 11 — Litiges Les portail sfr red box espace client numero CG sont soumises au droit français. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures et expriment l'intégralité des droits et obligations de l'Utilisateur et de DVE dans le cadre des présentes. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Si une ou plusieurs stipulations des CG sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Article 11 — Litiges. Les présentes CG sont soumises au droit français. Médiation des litiges de la consommation :. Prise de commande et paiement. Il doit alors suivre les instructions mentionnées sur la page et cliquer sur télécharger pour valider sa demande. Une fois son abonnement validé, quel que soit le mode de facturation choisi, le Client recevra un email de la part de la Société lui récapitulant ses identifiants et mot de passe pour accéder à sa zone membre sur le Site. Paiement sur votre carte bancaire. Clients Orange, cliquez ici. Offre carte bancaire : cliquez ici. Accéder à mon compte. Article 2 — Caractéristiques essentielles et accès au Service. Genres musicaux. Clips Actus. Red by SFR - Champion du monde du service client ...Choisissez votre style! Infos éditeur et service client. Article 1 — Objet Les CG déterminent les conditions dans lesquelles les Services présentés sur le Support sont proposés à tout Utilisateur. Article 5 — Responsabilité de MP 5. Article 6 — Durée et Résiliation 6. Article 11 — Litiges Les présentes CG sont soumis au droit sénégalais. Conditions générales de vente. Article 5 — Responsabilité de DVE 5. 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